En vertu de la réglementation applicable, nous vous informons que LB DESIGN 3D est le concepteur et fabricant des produits commercialisés sur ce site.

Les produits sont fabriqués par impression 3D et, selon les modèles et options proposés, peuvent faire l’objet de finitions, d’assemblages et/ou de mises en peinture réalisés à la main.

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Statut Juridique

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Nous sommes une société ayant un statut juridique d’entreprise individuelle de conception et de fabrication enregistrée au numéro de SIRET : 98472114200011.

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Nous sommes uniquement disponibles par e-mail à [Formulaire de contact].

Notre adresse postale est le 7 Quai Commandant de FOURCAULD, 42300 ROANNE.
( Nous n'accueillons pas de public )

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Fabrication Française (Made in France)

 

Les produits LB DESIGN 3D sont conçus et fabriqués en France au sein de notre atelier, notamment par impression 3D. Selon les modèles, les opérations de finition, d’assemblage et de mise en peinture sont également réalisées à la main en France.

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Propriété intellectuelle

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L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo LB DESIGN 3D, charte graphique, photographies) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de LB DESIGN 3D ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

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Droit applicable

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Le présent site et les ventes qui y sont conclues sont soumis au droit français. Pour les conditions de vente, voir nos Conditions Générales de Vente.

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Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

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TVA non applicable, art. L. 233-3 du CIBS ( legifrance.gouv.fr ).
Conformément aux dispositions de l’article 293 B du Code général des impôts,

LB DESIGN 3D n’est pas assujettie à la TVA. Par conséquent, la taxe sur la valeur ajoutée n’est pas applicable et ne sera pas facturée sur nos prestations et ventes.

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​Pénalités de retard de paiement

En cas de retard de paiement au-delà du délai de 3 mois, des pénalités de retard seront appliquées conformément à l’article L441-10 du Code de commerce. Le taux des pénalités sera égal à 15 % par an, calculé sur le montant TTC des sommes dues, et ce, à compter du premier jour suivant la date d’échéance.

Ces pénalités sont dues sans qu’un rappel soit nécessaire.

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​Cookies

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Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site Web. Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter notre page dédiée.

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Intelligence Artificielle ( IA )

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Certaines images et photographies présentées sur ce site peuvent être créées, retouchées, améliorées ou mises en situation à l’aide d’outils d’intelligence artificielle. Ces visuels ont une vocation illustrative et commerciale et peuvent présenter de légères différences avec les produits réels, notamment en matière de couleurs, textures, proportions, détails ou environnement de présentation.

Les caractéristiques, descriptions et spécifications indiquées sur chaque fiche produit constituent les éléments de référence du produit commercialisé.